Mentions légales

LONG BAR

EME SARL au capital de 40 000 €

n°RCS: 530 392 679 RCS Frejus

n°SIRET : 830 392 679

Adresse du Siège social: Hameau du Val de Gilly 83310 GRIMAUD

La connexion au site www.long-bar.comimplique l'acception des présentes Conditions Générales d'Utilisation.

Droits de propriété intellectuelle

 

- Droits d'auteur

  • Le site www.long-bar.com constitue une création intellectuelle dont le restaurant " Long Bar " est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
  • L'ensemble des éléments disponibles sur le site www.longbar.com dont notamment les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes créations intellectuelles intégrées dans le site www.longbar.com sont la propriété du restaurant " Long Bar " ou de tiers ayant autorisé le restaurant " Long Bar " à les utiliser.
  • Toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site www.long-bar.com, sans avoir obtenu l'autorisation préalable du restaurant " Long Bar " est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.

- Droits des marques

  • L'appellation " Long Bar ", le logo " Long Bar ", sont des marques déposées par le restaurant " Long Bar ".
  • D'autres marques sont citées ; elles sont en principe identifiées par une majuscule.
  • La reproduction, la représentation, l'utilisation, l'adaptation ou la modification de ces marques sans avoir obtenu l'autorisation préalable du restaurant " Long Bar " est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.

- Responsabilité

  • Le restaurant " Long Bar " ne saurait être responsable des dommages directs et indirects et notamment préjudice matériel, perte de données, préjudice financier qui pourrait résulter de la connexion ou de l'utilisation du site www.long-bar.com ou des informations y figurant.

- Respect des réglementations et de la déontologie le site www.long-bar.com est exploité par le restaurant " Long Bar ".

  • " Long Bar " dont le siège social est en France et les présentes Conditions Générales d'Utilisation sont soumises au droit français.
  • Les internautes se connectant au site www.long-bar.com à partir d'autres pays que la France, doivent s'assurer du respect des lois applicable à ces pays.

Le restaurant " Long Bar " se réserve le droit de modifier et d'actualiser à tout moment les présentes mentions légales et Conditions Générales d'Utilisation étant précisé que la modification et l'actualisation des Conditions Générales d'Utilisation s'imposent dés leur mise en ligne.

 

Directeur de la publication
Long Bar
Les Prairies de la Mer
83310 GRIMAUD - France